CheckersProcédures

DECOBERT PASCAL

Active
Siren434 576 328Entrepreneur individuel85440 SAINT-HILAIRE-LA-FORETCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECOBERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 434 576 328. Son siège social est situé La Lambretiere, 85440 Saint-Hilaire-la-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de DECOBERT PASCAL

Dénomination
DECOBERT PASCAL
SIREN
434 576 328
SIRET (siège)
434 576 328 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11434576328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 576 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LA LAMBRETIERE, 85440, SAINT-HILAIRE-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECOBERT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DECOBERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOBERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOBERT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85440 SAINT-HILAIRE-LA-FORETSiègeFermé

    434 576 328 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702A

Documents juridiques de DECOBERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOBERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOBERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOBERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOBERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOBERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOBERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DECOBERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DECOBERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de DECOBERT PASCAL est 434 576 328. Le SIRET de son siège social est 434 576 328 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11434576328.

Où se situe le siège social de DECOBERT PASCAL ?

Le siège social de DECOBERT PASCAL est situé La Lambretiere, 85440 Saint-Hilaire-la-Foret.

DECOBERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOBERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOBERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOBERT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Hilaire-la-Foret

Entreprises à Saint-Hilaire-la-Foret

Toutes les entreprises à Saint-Hilaire-la-Foret