DECOMBARD BERNARD

Active

Siren381 591 858Entrepreneur individuel71150 FONTAINESCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECOMBARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 381 591 858. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue de Chamilly, 71150 Fontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DECOMBARD BERNARD

INSEE

Dénomination: DECOMBARD BERNARD
SIREN: 381 591 858
SIRET (siège): 381 591 858 00026
N° TVA intracommunautaire: FR16381591858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 591 858
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 38 RUE DE CHAMILLY, 71150, FONTAINES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DECOMBARD BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DECOMBARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOMBARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOMBARD BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

71150 FONTAINESSiègeFermé
381 591 858 00026 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
71150 FONTAINESFermé
381 591 858 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 014A

Documents juridiques de DECOMBARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOMBARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOMBARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOMBARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOMBARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOMBARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOMBARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DECOMBARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DECOMBARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de DECOMBARD BERNARD est 381 591 858. Le SIRET de son siège social est 381 591 858 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16381591858.

Où se situe le siège social de DECOMBARD BERNARD ?

Le siège social de DECOMBARD BERNARD est situé 38 rue de Chamilly, 71150 Fontaines.