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DECOMBARD JEAN

Active
Siren499 046 035Entrepreneur individuel71150 FONTAINESCréée le 01 septembre 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DECOMBARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2007, identifié par le SIREN 499 046 035. Elle est domiciliée 29 Che du Gue de Nifette, 71150 Fontaines. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DECOMBARD JEAN

Dénomination
DECOMBARD JEAN
SIREN
499 046 035
SIRET (siège)
499 046 035 00022
N° TVA intracommunautaire
FR56499046035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 046 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 2007
Siège social
29 CHE DU GUE DE NIFETTE, 71150, FONTAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DECOMBARD JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DECOMBARD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71150 FONTAINESSiègeActif

    499 046 035 00022 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0111Z

  • 71150 FONTAINESFermé

    499 046 035 00014 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 0111Z

Conformité de DECOMBARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOMBARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOMBARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DECOMBARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2007

Questions fréquentes sur DECOMBARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DECOMBARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DECOMBARD JEAN est 499 046 035. Le SIRET de son siège social est 499 046 035 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56499046035.

Où se situe le siège social de DECOMBARD JEAN ?

Le siège social de DECOMBARD JEAN est situé 29 Che du Gue de Nifette, 71150 Fontaines.

DECOMBARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOMBARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOMBARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOMBARD JEAN.

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