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DECOR METAL

Active
Siren500 296 637SARL25300 GRANGES-NARBOZCréée le 04 octobre 2007

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
10,0 k€

DECOR METAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 296 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Artisans, 25300 Granges-Narboz. DECOR METAL relève du secteur travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). MICHEL MAGNENET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DECOR METAL

Dénomination
DECOR METAL
SIREN
500 296 637
SIRET (siège)
500 296 637 00043
N° TVA intracommunautaire
FR96500296637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 296 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
04 octobre 2007
Siège social
7 RUE DES ARTISANS, 25300, GRANGES-NARBOZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DECOR METAL

FABRICATION ET POSE DE SERRURERIE,

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Finances de DECOR METAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DECOR METAL

MM

MICHEL MAGNENET

Gérant

Depuis la création (04 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de DECOR METAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 GRANGES-NARBOZSiègeActif

    500 296 637 00043 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4332B

  • 25300 VUILLECINFermé

    500 296 637 00019 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4332B

  • 25300 VUILLECINFermé

    500 296 637 00027 · ouvert le 30 avril 2016 · NAF 4332B

Documents juridiques de DECOR METAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Conformité de DECOR METAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOR METAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DECOR METAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECOR METAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DECOR METAL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2007

Questions fréquentes sur DECOR METAL

Quel est le numéro SIREN de DECOR METAL ?

Le numéro SIREN de DECOR METAL est 500 296 637. Le SIRET de son siège social est 500 296 637 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96500296637.

Qui dirige DECOR METAL ?

DECOR METAL est dirigée par MICHEL MAGNENET, gérant.

Où se situe le siège social de DECOR METAL ?

Le siège social de DECOR METAL est situé 7 rue des Artisans, 25300 Granges-Narboz.

DECOR METAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOR METAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOR METAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOR METAL.

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