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DECOSSAS BERTRAND

Active
Siren799 684 535Entrepreneur individuel79370 AigondignéCréée le 10 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 684 535, DECOSSAS BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RTE de Charcogné (Montaillon), 79370 Aigondigné. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de DECOSSAS BERTRAND

Dénomination
DECOSSAS BERTRAND
SIREN
799 684 535
SIRET (siège)
799 684 535 00021
N° TVA intracommunautaire
FR50799684535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 684 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
10 janvier 2014
Siège social
2 RTE de Charcogné (Montaillon), 79370, Aigondigné
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DECOSSAS BERTRAND

Installation solaire photovoltaïque

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Finances de DECOSSAS BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOSSAS BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DECOSSAS BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79370 AigondignéSiègeActif

    799 684 535 00021 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 4321A

  • 79000 NIORTFermé

    799 684 535 00013 · ouvert le 09 novembre 2015 · NAF 7490B

Documents juridiques de DECOSSAS BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOSSAS BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOSSAS BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOSSAS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOSSAS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOSSAS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOSSAS BERTRAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-09

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2014

Questions fréquentes sur DECOSSAS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DECOSSAS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DECOSSAS BERTRAND est 799 684 535. Le SIRET de son siège social est 799 684 535 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50799684535.

Où se situe le siège social de DECOSSAS BERTRAND ?

Le siège social de DECOSSAS BERTRAND est situé 2 RTE de Charcogné (Montaillon), 79370 Aigondigné.

DECOSSAS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOSSAS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOSSAS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOSSAS BERTRAND.

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