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DECOSSE Martine

Active
Siren925 367 476Entrepreneur individuel85000 La Roche-sur-YonCréée le 15 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECOSSE Martine est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2024 sous le numéro SIREN 925 367 476. Son siège social est situé 5 IMP alexandre vergereau, 85000 La Roche-sur-Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.

Fiche d'identité de DECOSSE Martine

Dénomination
DECOSSE Martine
SIREN
925 367 476
SIRET (siège)
925 367 476 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76925367476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 925 367 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
15 avril 2024
Siège social
5 IMP alexandre vergereau, 85000, La Roche-sur-Yon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECOSSE Martine

activité artisanale, réalisations de produits vestimentaires et accessoires de mode en tricot fait main

Finances de DECOSSE Martine

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOSSE Martine

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DECOSSE Martine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 La Roche-sur-YonSiègeActif

    925 367 476 00015 · ouvert le 15 avril 2024 · NAF 1413Z

Documents juridiques de DECOSSE Martine

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DECOSSE Martine

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOSSE Martine. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOSSE Martine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOSSE Martine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOSSE Martine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOSSE Martine

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2024

Questions fréquentes sur DECOSSE Martine

Quel est le numéro SIREN de DECOSSE Martine ?

Le numéro SIREN de DECOSSE Martine est 925 367 476. Le SIRET de son siège social est 925 367 476 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76925367476.

Où se situe le siège social de DECOSSE Martine ?

Le siège social de DECOSSE Martine est situé 5 IMP alexandre vergereau, 85000 La Roche-sur-Yon.

DECOSSE Martine est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOSSE Martine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOSSE Martine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOSSE Martine.

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