DECOTTIGNIES PATRICK

Active

Siren495 307 753Entrepreneur individuel38460 MORASCréée le 22 mars 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 495 307 753, DECOTTIGNIES PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 2022. Son siège social est situé 130 C Rte de la Rivoire, 38460 Moras. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DECOTTIGNIES PATRICK

INSEE

Dénomination: DECOTTIGNIES PATRICK
SIREN: 495 307 753
SIRET (siège): 495 307 753 00022
N° TVA intracommunautaire: FR59495307753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 495 307 753
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 22 mars 2022
Siège social: 130 C RTE DE LA RIVOIRE, 38460, MORAS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DECOTTIGNIES PATRICK

Élevage d'autres animaux

Finances de DECOTTIGNIES PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOTTIGNIES PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOTTIGNIES PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

38460 MORASSiègeActif
495 307 753 00022 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0149Z
69007 Lyon 7e ArrondissementActif
495 307 753 00048 · ouvert le 31 janvier 2023 · NAF 6820A
38460 MORASFermé
495 307 753 00030 · ouvert le 07 mars 2022 · NAF 3311Z

Documents juridiques de DECOTTIGNIES PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOTTIGNIES PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOTTIGNIES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOTTIGNIES PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOTTIGNIES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOTTIGNIES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOTTIGNIES PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 22 mars 2022

Questions fréquentes sur DECOTTIGNIES PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DECOTTIGNIES PATRICK ?

Le numéro SIREN de DECOTTIGNIES PATRICK est 495 307 753. Le SIRET de son siège social est 495 307 753 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59495307753.

Où se situe le siège social de DECOTTIGNIES PATRICK ?

Le siège social de DECOTTIGNIES PATRICK est situé 130 C Rte de la Rivoire, 38460 Moras.