DECOURCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 951 411 867, DECOURCELLE est une SARL créée le 13 avril 2023. Son siège social est situé Au Berger, 32380 Tournecoupe. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. La direction est assurée par Bertrand DECOURCELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DECOURCELLE
INSEE- Dénomination
- DECOURCELLE
- SIREN
- 951 411 867
- SIRET (siège)
- 951 411 867 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR40951411867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 411 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 13 avril 2023
- Siège social
- AU BERGER, 32380, TOURNECOUPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DECOURCELLE
-la réalisation de tous travaux agricoles notamment moissons, semis, épandage d'engrais et autres travaux utiles à l'exploitation agricole -la production en vue de la commercialisation de toutes ressources ou énergies renouvelables et notamment d'électricité photovoltaïque
Finances de DECOURCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECOURCELLE
INSEEÉtablissements de DECOURCELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32380 TOURNECOUPESiègeActif
951 411 867 00017 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DECOURCELLE
INPIComptes annuels de DECOURCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOURCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECOURCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOURCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent DECOURCELLE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 09 septembre 2025 · N° 21/02737
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/04511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 21 novembre 2024 · N° 23/02631
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 09 avril 2024 · N° 21/02737
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2022 · N° 21-13.113
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DECOURCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECOURCELLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'auch
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-13 · Début d'activité : 2023-04-01
- création
Date d'effet : 13 avril 2023
Questions fréquentes sur DECOURCELLE
Quel est le numéro SIREN de DECOURCELLE ?
Le numéro SIREN de DECOURCELLE est 951 411 867. Le SIRET de son siège social est 951 411 867 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40951411867.
Qui dirige DECOURCELLE ?
DECOURCELLE est dirigée par Bertrand DECOURCELLE, gérant.
Où se situe le siège social de DECOURCELLE ?
Le siège social de DECOURCELLE est situé Au Berger, 32380 Tournecoupe.
DECOURCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DECOURCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECOURCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOURCELLE.
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