DECOURCELLE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DECOURCELLE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1996, identifié par le SIREN 411 088 628. Elle est domiciliée Fonte, 32380 Pessoulens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DECOURCELLE JEAN
INSEE- Dénomination
- DECOURCELLE JEAN
- SIREN
- 411 088 628
- SIRET (siège)
- 411 088 628 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39411088628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 088 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1996
- Siège social
- FONTE, 32380, PESSOULENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DECOURCELLE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DECOURCELLE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DECOURCELLE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DECOURCELLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32380 PESSOULENSSiègeActif
411 088 628 00010 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de DECOURCELLE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DECOURCELLE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOURCELLE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DECOURCELLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOURCELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DECOURCELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DECOURCELLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1996
Questions fréquentes sur DECOURCELLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DECOURCELLE JEAN ?
Le numéro SIREN de DECOURCELLE JEAN est 411 088 628. Le SIRET de son siège social est 411 088 628 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39411088628.
Où se situe le siège social de DECOURCELLE JEAN ?
Le siège social de DECOURCELLE JEAN est situé Fonte, 32380 Pessoulens.
DECOURCELLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DECOURCELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DECOURCELLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOURCELLE JEAN.
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