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DECOURTYE JEAN

Active
Siren330 768 409Entrepreneur individuel44240 SUCE-SUR-ERDRECréée le 29 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECOURTYE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 avril 1997 sous le numéro SIREN 330 768 409. Son siège social est situé Rte de Carquefou Lot Chataigneraie, 44240 Suce-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453E.

Fiche d'identité de DECOURTYE JEAN

Dénomination
DECOURTYE JEAN
SIREN
330 768 409
SIRET (siège)
330 768 409 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89330768409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 768 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
453E
Date de création
29 avril 1997
Siège social
RTE DE CARQUEFOU LOT CHATAIGNERAIE, 44240, SUCE-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECOURTYE JEAN

PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES

Finances de DECOURTYE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOURTYE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOURTYE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44240 SUCE-SUR-ERDRESiègeFermé

    330 768 409 00022 · ouvert le 26 mai 1997 · NAF 453E

Documents juridiques de DECOURTYE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOURTYE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOURTYE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOURTYE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOURTYE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOURTYE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOURTYE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 1997

Questions fréquentes sur DECOURTYE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DECOURTYE JEAN ?

Le numéro SIREN de DECOURTYE JEAN est 330 768 409. Le SIRET de son siège social est 330 768 409 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89330768409.

Où se situe le siège social de DECOURTYE JEAN ?

Le siège social de DECOURTYE JEAN est situé Rte de Carquefou Lot Chataigneraie, 44240 Suce-sur-Erdre.

DECOURTYE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOURTYE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOURTYE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOURTYE JEAN.

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