DECOUSSET MICHEL

Active

Siren997 040 860Entrepreneur individuel23270 CHATELUS-MALVALEIXCréée le 01 mars 1970

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECOUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1970, identifié par le SIREN 997 040 860. Elle est domiciliée Le Bourg, 23270 Chatelus-Malvaleix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DECOUSSET MICHEL

INSEE

Dénomination: DECOUSSET MICHEL
SIREN: 997 040 860
SIRET (siège): 997 040 860 00014
N° TVA intracommunautaire: FR37997040860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 997 040 860
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 mars 1970
Siège social: LE BOURG, 23270, CHATELUS-MALVALEIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECOUSSET MICHEL

MENUISERIE CHARPENTE SCIERIE

Finances de DECOUSSET MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOUSSET MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOUSSET MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23270 CHATELUS-MALVALEIXSiègeActif
997 040 860 00014 · ouvert le 01 mars 1970 · NAF 6820B

Documents juridiques de DECOUSSET MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOUSSET MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOUSSET MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1970

Questions fréquentes sur DECOUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DECOUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DECOUSSET MICHEL est 997 040 860. Le SIRET de son siège social est 997 040 860 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37997040860.

Où se situe le siège social de DECOUSSET MICHEL ?

Le siège social de DECOUSSET MICHEL est situé Le Bourg, 23270 Chatelus-Malvaleix.