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DECOUSU BERNARD

Active
Siren794 246 595Entrepreneur individuel69170 TARARECréée le 10 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DECOUSU BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2013, identifié par le SIREN 794 246 595. Elle est domiciliée 27 rue Jean Bonnassieux, 69170 Tarare. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DECOUSU BERNARD

Dénomination
DECOUSU BERNARD
SIREN
794 246 595
SIRET (siège)
794 246 595 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78794246595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 246 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 juin 2013
Siège social
27 RUE JEAN BONNASSIEUX, 69170, TARARE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DECOUSU BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de DECOUSU BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOUSU BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOUSU BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69170 TARARESiègeActif

    794 246 595 00019 · ouvert le 10 juin 2013 · NAF 0149Z

  • 69170 TARAREActif

    794 246 595 00027 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

Documents juridiques de DECOUSU BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOUSU BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOUSU BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOUSU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOUSU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOUSU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOUSU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2013

Questions fréquentes sur DECOUSU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DECOUSU BERNARD ?

Le numéro SIREN de DECOUSU BERNARD est 794 246 595. Le SIRET de son siège social est 794 246 595 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78794246595.

Où se situe le siège social de DECOUSU BERNARD ?

Le siège social de DECOUSU BERNARD est situé 27 rue Jean Bonnassieux, 69170 Tarare.

DECOUSU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOUSU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOUSU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOUSU BERNARD.

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