DECOUTER SYLVIANE

Active

Siren799 407 911Entrepreneur individuel86120 LES TROIS-MOUTIERSCréée le 27 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECOUTER SYLVIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2013, identifié par le SIREN 799 407 911. Son siège social est situé La Petite Mothe Chandenier, 86120 Les Trois-Moutiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DECOUTER SYLVIANE

INSEE

Dénomination: DECOUTER SYLVIANE
SIREN: 799 407 911
SIRET (siège): 799 407 911 00012
N° TVA intracommunautaire: FR13799407911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 407 911
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 27 septembre 2013
Siège social: LA PETITE MOTHE CHANDENIER, 86120, LES TROIS-MOUTIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECOUTER SYLVIANE

Location de logements

Finances de DECOUTER SYLVIANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOUTER SYLVIANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOUTER SYLVIANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86120 LES TROIS-MOUTIERSSiègeActif
799 407 911 00012 · ouvert le 27 septembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de DECOUTER SYLVIANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOUTER SYLVIANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOUTER SYLVIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOUTER SYLVIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOUTER SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOUTER SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOUTER SYLVIANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 27 septembre 2013

Questions fréquentes sur DECOUTER SYLVIANE

Quel est le numéro SIREN de DECOUTER SYLVIANE ?

Le numéro SIREN de DECOUTER SYLVIANE est 799 407 911. Le SIRET de son siège social est 799 407 911 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13799407911.

Où se situe le siège social de DECOUTER SYLVIANE ?

Le siège social de DECOUTER SYLVIANE est situé La Petite Mothe Chandenier, 86120 Les Trois-Moutiers.