DECOUTY PIERRE-ANDRE

Active

Siren991 369 539Entrepreneur individuel79220 Sainte-OuenneCréée le 15 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECOUTY PIERRE-ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 369 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RTE de la Moussière, 79220 Sainte-Ouenne. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DECOUTY PIERRE-ANDRE

INSEE

Dénomination: DECOUTY PIERRE-ANDRE
SIREN: 991 369 539
SIRET (siège): 991 369 539 00010
N° TVA intracommunautaire: FR68991369539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 369 539
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 15 septembre 2025
Siège social: 6 RTE de la Moussière, 79220, Sainte-Ouenne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DECOUTY PIERRE-ANDRE

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DECOUTY PIERRE-ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOUTY PIERRE-ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECOUTY PIERRE-ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79220 Sainte-OuenneSiègeActif
991 369 539 00010 · ouvert le 24 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DECOUTY PIERRE-ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECOUTY PIERRE-ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOUTY PIERRE-ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOUTY PIERRE-ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOUTY PIERRE-ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECOUTY PIERRE-ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOUTY PIERRE-ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 septembre 2025création
Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur DECOUTY PIERRE-ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DECOUTY PIERRE-ANDRE ?

Le numéro SIREN de DECOUTY PIERRE-ANDRE est 991 369 539. Le SIRET de son siège social est 991 369 539 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68991369539.

Où se situe le siège social de DECOUTY PIERRE-ANDRE ?

Le siège social de DECOUTY PIERRE-ANDRE est situé 6 RTE de la Moussière, 79220 Sainte-Ouenne.