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DECOVAL

Active
Siren890 442 601SAS13400 AUBAGNECréée le 16 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

DECOVAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 442 601. Son siège social est situé 1425 Che de Longuelance, 13400 Aubagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. MAXIME AMSELLEM exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DECOVAL

Dénomination
DECOVAL
SIREN
890 442 601
SIRET (siège)
890 442 601 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01890442601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 442 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
16 novembre 2020
Siège social
1425 CHE DE LONGUELANCE, 13400, AUBAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DECOVAL

MARCHAND DE BIENS, NÉGOCE DE BIENS MEUBLES

Finances de DECOVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECOVAL

MA

MAXIME AMSELLEM

Président de SAS

Depuis la création (16 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de DECOVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    890 442 601 00013 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6810Z

Documents juridiques de DECOVAL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 10 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DECOVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECOVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECOVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECOVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DECOVAL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jex

    Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00062

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DECOVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECOVAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-16 · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2020

Questions fréquentes sur DECOVAL

Quel est le numéro SIREN de DECOVAL ?

Le numéro SIREN de DECOVAL est 890 442 601. Le SIRET de son siège social est 890 442 601 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01890442601.

Qui dirige DECOVAL ?

DECOVAL est dirigée par MAXIME AMSELLEM, président de sas.

Où se situe le siège social de DECOVAL ?

Le siège social de DECOVAL est situé 1425 Che de Longuelance, 13400 Aubagne.

DECOVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DECOVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECOVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECOVAL.

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