DECUEVAS FREDERIC

Active

Siren403 664 360Entrepreneur individuel69440 MORNANTCréée le 05 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DECUEVAS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 664 360. Elle est domiciliée 5 Rte du Rosseon, 69440 Mornant. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DECUEVAS FREDERIC

INSEE

Dénomination: DECUEVAS FREDERIC
SIREN: 403 664 360
SIRET (siège): 403 664 360 00035
N° TVA intracommunautaire: FR84403664360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 664 360
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 05 janvier 1996
Siège social: 5 RTE DU ROSSEON, 69440, MORNANT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DECUEVAS FREDERIC

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de DECUEVAS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECUEVAS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECUEVAS FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69440 MORNANTSiègeActif
403 664 360 00035 · ouvert le 08 juillet 2019 · NAF 9329Z
69440 TALUYERSFermé
403 664 360 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 923B

Documents juridiques de DECUEVAS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DECUEVAS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECUEVAS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECUEVAS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECUEVAS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECUEVAS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECUEVAS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 05 janvier 1996

Questions fréquentes sur DECUEVAS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DECUEVAS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DECUEVAS FREDERIC est 403 664 360. Le SIRET de son siège social est 403 664 360 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84403664360.

Où se situe le siège social de DECUEVAS FREDERIC ?

Le siège social de DECUEVAS FREDERIC est situé 5 Rte du Rosseon, 69440 Mornant.