CheckersProcédures

DECUGIS BERNARD

Active
Siren427 990 312Entrepreneur individuel83400 HyèresCréée le 20 juin 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 990 312, DECUGIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 2018. Son siège social est situé 11 B IMP DES CYPRES Domaine de la Polynésie, 83400 Hyères. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DECUGIS BERNARD

Dénomination
DECUGIS BERNARD
SIREN
427 990 312
SIRET (siège)
427 990 312 00030
N° TVA intracommunautaire
FR87427990312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 990 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
20 juin 2018
Siège social
11 B IMP DES CYPRES Domaine de la Polynésie, 83400, Hyères
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DECUGIS BERNARD

Fabrication d'objet de décoration

Finances de DECUGIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DECUGIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DECUGIS BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 83400 HyèresSiègeActif

    427 990 312 00030 · ouvert le 23 janvier 2026 · NAF 3299Z

  • 75016 PARISSiègeActif

    427 990 312 00022 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 3299Z

  • 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURTFermé

    427 990 312 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 712C

Documents juridiques de DECUGIS BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DECUGIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DECUGIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DECUGIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DECUGIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DECUGIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DECUGIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2018

Questions fréquentes sur DECUGIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DECUGIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DECUGIS BERNARD est 427 990 312. Le SIRET de son siège social est 427 990 312 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87427990312.

Où se situe le siège social de DECUGIS BERNARD ?

Le siège social de DECUGIS BERNARD est situé 11 B IMP DES CYPRES Domaine de la Polynésie, 83400 Hyères.

DECUGIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DECUGIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DECUGIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DECUGIS BERNARD.