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DEFAUX Patrick

Active
Siren939 502 720Entrepreneur individuel14740 RoselCréée le 13 janvier 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFAUX Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 2025 sous le numéro SIREN 939 502 720. Elle est domiciliée 9 CHE du Clos Joli, 14740 Rosel. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEFAUX Patrick

Dénomination
DEFAUX Patrick
SIREN
939 502 720
SIRET (siège)
939 502 720 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27939502720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 502 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
13 janvier 2025
Siège social
9 CHE du Clos Joli, 14740, Rosel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFAUX Patrick

auteur-artiste création d'oeuvres littéraires

Finances de DEFAUX Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFAUX Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFAUX Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14740 RoselSiègeActif

    939 502 720 00013 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEFAUX Patrick

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de DEFAUX Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFAUX Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFAUX Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFAUX Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFAUX Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFAUX Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2025

Questions fréquentes sur DEFAUX Patrick

Quel est le numéro SIREN de DEFAUX Patrick ?

Le numéro SIREN de DEFAUX Patrick est 939 502 720. Le SIRET de son siège social est 939 502 720 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27939502720.

Où se situe le siège social de DEFAUX Patrick ?

Le siège social de DEFAUX Patrick est situé 9 CHE du Clos Joli, 14740 Rosel.

DEFAUX Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFAUX Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFAUX Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFAUX Patrick.