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DEFAYE PASCAL

Active
Siren441 706 421Entrepreneur individuel38700 LA TRONCHECréée le 02 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFAYE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2001 sous le numéro SIREN 441 706 421. Elle est domiciliée bd de la Chantourne, 38700 La Tronche. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEFAYE PASCAL

Dénomination
DEFAYE PASCAL
SIREN
441 706 421
SIRET (siège)
441 706 421 00027
N° TVA intracommunautaire
FR44441706421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 706 421
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 janvier 2001
Siège social
BD DE LA CHANTOURNE, 38700, LA TRONCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEFAYE PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de DEFAYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFAYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFAYE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38700 LA TRONCHESiègeActif

    441 706 421 00027 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 8621Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    441 706 421 00019 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 851C

Documents juridiques de DEFAYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFAYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFAYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFAYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFAYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFAYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFAYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2001

Questions fréquentes sur DEFAYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEFAYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEFAYE PASCAL est 441 706 421. Le SIRET de son siège social est 441 706 421 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44441706421.

Où se situe le siège social de DEFAYE PASCAL ?

Le siège social de DEFAYE PASCAL est situé bd de la Chantourne, 38700 La Tronche.

DEFAYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFAYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFAYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFAYE PASCAL.

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