DEFEYER SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 938 847 795, DEFEYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 2024. Elle est domiciliée 1 CHE de la Maladrerie, 26780 Châteauneuf-du-Rhône. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEFEYER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEFEYER SEBASTIEN
- SIREN
- 938 847 795
- SIRET (siège)
- 938 847 795 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84938847795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 847 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 23 décembre 2024
- Siège social
- 1 CHE de la Maladrerie, 26780, Châteauneuf-du-Rhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DEFEYER SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DEFEYER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26780 Châteauneuf-du-RhôneSiègeActif
938 847 795 00011 · ouvert le 25 novembre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de DEFEYER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFEYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFEYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFEYER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2024
Questions fréquentes sur DEFEYER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEFEYER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEFEYER SEBASTIEN est 938 847 795. Le SIRET de son siège social est 938 847 795 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84938847795.
Où se situe le siège social de DEFEYER SEBASTIEN ?
Le siège social de DEFEYER SEBASTIEN est situé 1 CHE de la Maladrerie, 26780 Châteauneuf-du-Rhône.
DEFEYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFEYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFEYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFEYER SEBASTIEN.
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