CheckersProcédures

DEFFAUGT MARCEL

Active
Siren427 492 145Entrepreneur individuel74340 SAMOENSCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFFAUGT MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 427 492 145. Le siège social de l'entreprise se trouve Vercland, 74340 Samoens. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de DEFFAUGT MARCEL

Dénomination
DEFFAUGT MARCEL
SIREN
427 492 145
SIRET (siège)
427 492 145 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65427492145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 492 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
VERCLAND, 74340, SAMOENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFFAUGT MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEFFAUGT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFFAUGT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFFAUGT MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74340 SAMOENSSiègeFermé

    427 492 145 00011 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de DEFFAUGT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFFAUGT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFFAUGT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFFAUGT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFAUGT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFFAUGT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFFAUGT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DEFFAUGT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEFFAUGT MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEFFAUGT MARCEL est 427 492 145. Le SIRET de son siège social est 427 492 145 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65427492145.

Où se situe le siège social de DEFFAUGT MARCEL ?

Le siège social de DEFFAUGT MARCEL est situé Vercland, 74340 Samoens.

DEFFAUGT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFFAUGT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFFAUGT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFAUGT MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Samoens

Entreprises à Samoens

Toutes les entreprises à Samoens