DEFFEUILLIER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 538 597 642, DEFFEUILLIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée 534 Che de Saint-Jean, 06620 Le Bar-sur-Loup. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de DEFFEUILLIER PATRICK
INSEE- Dénomination
- DEFFEUILLIER PATRICK
- SIREN
- 538 597 642
- SIRET (siège)
- 538 597 642 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15538597642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 597 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 534 CHE DE SAINT-JEAN, 06620, LE BAR-SUR-LOUP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFFEUILLIER PATRICK
Élevage d'autres animaux
Finances de DEFFEUILLIER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEFFEUILLIER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEFFEUILLIER PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06620 LE BAR-SUR-LOUPSiègeActif
538 597 642 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z
Documents juridiques de DEFFEUILLIER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEFFEUILLIER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFFEUILLIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEFFEUILLIER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFEUILLIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFFEUILLIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEFFEUILLIER PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur DEFFEUILLIER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DEFFEUILLIER PATRICK ?
Le numéro SIREN de DEFFEUILLIER PATRICK est 538 597 642. Le SIRET de son siège social est 538 597 642 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15538597642.
Où se situe le siège social de DEFFEUILLIER PATRICK ?
Le siège social de DEFFEUILLIER PATRICK est situé 534 Che de Saint-Jean, 06620 Le Bar-sur-Loup.
DEFFEUILLIER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFFEUILLIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFFEUILLIER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFEUILLIER PATRICK.
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