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DEFFONTAINE DAVID

Active
Siren391 015 286Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 05 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFFONTAINE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2016 sous le numéro SIREN 391 015 286. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d'Escosse le Turrel, 09100 Pamiers. L'entreprise déclare le code NAF 1072Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEFFONTAINE DAVID

Dénomination
DEFFONTAINE DAVID
SIREN
391 015 286
SIRET (siège)
391 015 286 00035
N° TVA intracommunautaire
FR38391015286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 015 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
05 janvier 2016
Siège social
RTE D'ESCOSSE LE TURREL, 09100, PAMIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEFFONTAINE DAVID

Fabrication vente de biscuiterie confiserie, fabrication et vente de plats à emporter

Finances de DEFFONTAINE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFFONTAINE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFFONTAINE DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeActif

    391 015 286 00035 · ouvert le 16 octobre 2015 · NAF 1072Z

  • 09000 FOIXFermé

    391 015 286 00019 · NAF 5510Z

  • 09000 VERNAJOULFermé

    391 015 286 00027 · ouvert le 31 décembre 2011 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEFFONTAINE DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de DEFFONTAINE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFFONTAINE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFFONTAINE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFONTAINE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFFONTAINE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFFONTAINE DAVID

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-16

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

  8. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculée le 2010-01-19 · Début d'activité : 2010-01-20

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2016

Questions fréquentes sur DEFFONTAINE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DEFFONTAINE DAVID ?

Le numéro SIREN de DEFFONTAINE DAVID est 391 015 286. Le SIRET de son siège social est 391 015 286 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38391015286.

Où se situe le siège social de DEFFONTAINE DAVID ?

Le siège social de DEFFONTAINE DAVID est situé Rte d'Escosse le Turrel, 09100 Pamiers.

DEFFONTAINE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFFONTAINE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFFONTAINE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFONTAINE DAVID.

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