DEFFONTAINES BERNARD

Active

Siren483 811 295Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEFFONTAINES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 483 811 295. Son siège social est situé Quartier Napoleon N 27 Quartier Bonaparte, 73480 Val-Cenis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEFFONTAINES BERNARD

INSEE

Dénomination: DEFFONTAINES BERNARD
SIREN: 483 811 295
SIRET (siège): 483 811 295 00011
N° TVA intracommunautaire: FR05483811295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 483 811 295
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: QUARTIER NAPOLEON N 27 QUARTIER BONAPARTE, 73480, VAL-CENIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEFFONTAINES BERNARD

Location de logements

Finances de DEFFONTAINES BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFFONTAINES BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFFONTAINES BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73480 VAL-CENISSiègeActif
483 811 295 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEFFONTAINES BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFFONTAINES BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFFONTAINES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFFONTAINES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFONTAINES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFFONTAINES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFFONTAINES BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DEFFONTAINES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEFFONTAINES BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEFFONTAINES BERNARD est 483 811 295. Le SIRET de son siège social est 483 811 295 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05483811295.

Où se situe le siège social de DEFFONTAINES BERNARD ?

Le siège social de DEFFONTAINES BERNARD est situé Quartier Napoleon N 27 Quartier Bonaparte, 73480 Val-Cenis.