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DEFFONTAINES JEAN

Active
Siren798 603 684Entrepreneur individuel21140 MILLERYCréée le 01 décembre 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEFFONTAINES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 603 684. Son siège social est situé Ferme de Leurey, 21140 Millery. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEFFONTAINES JEAN

Dénomination
DEFFONTAINES JEAN
SIREN
798 603 684
SIRET (siège)
798 603 684 00019
N° TVA intracommunautaire
FR13798603684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 603 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
FERME DE LEUREY, 21140, MILLERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFFONTAINES JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEFFONTAINES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 MILLERYSiègeActif

    798 603 684 00019 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 0111Z

Conformité de DEFFONTAINES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFONTAINES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFFONTAINES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFFONTAINES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur DEFFONTAINES JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEFFONTAINES JEAN ?

Le numéro SIREN de DEFFONTAINES JEAN est 798 603 684. Le SIRET de son siège social est 798 603 684 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13798603684.

Où se situe le siège social de DEFFONTAINES JEAN ?

Le siège social de DEFFONTAINES JEAN est situé Ferme de Leurey, 21140 Millery.

DEFFONTAINES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFFONTAINES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFFONTAINES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFONTAINES JEAN.

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