DEFFOSSE JEAN-MICHEL
Active5621Z · Services des traiteurs
DEFFOSSE JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 092 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 294 Rte d'Oise, 74120 Demi-Quartier. DEFFOSSE JEAN-MICHEL relève du secteur services des traiteurs (code NAF 5621Z).
Fiche d'identité de DEFFOSSE JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEFFOSSE JEAN-MICHEL
- SIREN
- 530 092 873
- SIRET (siège)
- 530 092 873 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06530092873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 092 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 21 janvier 2011
- Siège social
- 294 RTE D'OISE, 74120, DEMI-QUARTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFFOSSE JEAN-MICHEL
Services des traiteurs
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Établissements de DEFFOSSE JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74120 DEMI-QUARTIERSiègeActif
530 092 873 00013 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 5621Z
Conformité de DEFFOSSE JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFOSSE JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFFOSSE JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFFOSSE JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2011
Questions fréquentes sur DEFFOSSE JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEFFOSSE JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEFFOSSE JEAN-MICHEL est 530 092 873. Le SIRET de son siège social est 530 092 873 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06530092873.
Où se situe le siège social de DEFFOSSE JEAN-MICHEL ?
Le siège social de DEFFOSSE JEAN-MICHEL est situé 294 Rte d'Oise, 74120 Demi-Quartier.
DEFFOSSE JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFFOSSE JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFFOSSE JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFOSSE JEAN-MICHEL.
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