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DEFFOSSE JEAN-MICHEL

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Siren530 092 873Entrepreneur individuel74120 DEMI-QUARTIERCréée le 21 janvier 2011

5621Z · Services des traiteurs

DEFFOSSE JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 092 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 294 Rte d'Oise, 74120 Demi-Quartier. DEFFOSSE JEAN-MICHEL relève du secteur services des traiteurs (code NAF 5621Z).

Fiche d'identité de DEFFOSSE JEAN-MICHEL

Dénomination
DEFFOSSE JEAN-MICHEL
SIREN
530 092 873
SIRET (siège)
530 092 873 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06530092873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 092 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z - Services des traiteurs
Date de création
21 janvier 2011
Siège social
294 RTE D'OISE, 74120, DEMI-QUARTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFFOSSE JEAN-MICHEL

Services des traiteurs

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Établissements de DEFFOSSE JEAN-MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74120 DEMI-QUARTIERSiègeActif

    530 092 873 00013 · ouvert le 21 janvier 2011 · NAF 5621Z

Conformité de DEFFOSSE JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFOSSE JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFFOSSE JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFFOSSE JEAN-MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2011

Questions fréquentes sur DEFFOSSE JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEFFOSSE JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEFFOSSE JEAN-MICHEL est 530 092 873. Le SIRET de son siège social est 530 092 873 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06530092873.

Où se situe le siège social de DEFFOSSE JEAN-MICHEL ?

Le siège social de DEFFOSSE JEAN-MICHEL est situé 294 Rte d'Oise, 74120 Demi-Quartier.

DEFFOSSE JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFFOSSE JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFFOSSE JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFOSSE JEAN-MICHEL.