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DEFFRASNES JEAN

Active
Siren539 320 366Entrepreneur individuel13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULECréée le 18 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFFRASNES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 320 366. Elle est domiciliée 14 bd Honore Daumier, 13830 Roquefort-la-Bedoule. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DEFFRASNES JEAN

Dénomination
DEFFRASNES JEAN
SIREN
539 320 366
SIRET (siège)
539 320 366 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43539320366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 320 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
18 janvier 2012
Siège social
14 BD HONORE DAUMIER, 13830, ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFFRASNES JEAN

Activités d'architecture

Finances de DEFFRASNES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFFRASNES JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFFRASNES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULESiègeActif

    539 320 366 00013 · ouvert le 18 janvier 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DEFFRASNES JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFFRASNES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFFRASNES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFFRASNES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFFRASNES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFFRASNES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFFRASNES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2012

Questions fréquentes sur DEFFRASNES JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEFFRASNES JEAN ?

Le numéro SIREN de DEFFRASNES JEAN est 539 320 366. Le SIRET de son siège social est 539 320 366 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43539320366.

Où se situe le siège social de DEFFRASNES JEAN ?

Le siège social de DEFFRASNES JEAN est situé 14 bd Honore Daumier, 13830 Roquefort-la-Bedoule.

DEFFRASNES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFFRASNES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFFRASNES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFFRASNES JEAN.

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