Checkers

DEFONTAINE MARCEL

Active
Siren409 528 403Entrepreneur individuel51330 NOIRLIEUCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEFONTAINE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 409 528 403. Son siège social est situé à Noirlieu (51330). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DEFONTAINE MARCEL

Dénomination
DEFONTAINE MARCEL
SIREN
409 528 403
SIRET (siège)
409 528 403 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02409528403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 528 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
51330, NOIRLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFONTAINE MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DEFONTAINE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51330 NOIRLIEUSiègeFermé

    409 528 403 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 013Z

Conformité de DEFONTAINE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFONTAINE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFONTAINE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFONTAINE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DEFONTAINE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEFONTAINE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEFONTAINE MARCEL est 409 528 403. Le SIRET de son siège social est 409 528 403 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02409528403.

Où se situe le siège social de DEFONTAINE MARCEL ?

Le siège social de DEFONTAINE MARCEL est situé à Noirlieu (51330).

DEFONTAINE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFONTAINE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFONTAINE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFONTAINE MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Noirlieu

Toutes les entreprises à Noirlieu