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DEFOSSE ANNE

Active
Siren804 690 410Entrepreneur individuel31520 RAMONVILLE ST AGNECréée le 01 octobre 2014

8559B · Autres enseignements

Enregistré sous le numéro SIREN 804 690 410, DEFOSSE ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2014. Son siège social est situé 16 B Che de Mangepommes, 31520 Ramonville St Agne. DEFOSSE ANNE relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de DEFOSSE ANNE

Dénomination
DEFOSSE ANNE
SIREN
804 690 410
SIRET (siège)
804 690 410 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38804690410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 690 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
01 octobre 2014
Siège social
16 B CHE DE MANGEPOMMES, 31520, RAMONVILLE ST AGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFOSSE ANNE

Autres enseignements

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Établissements de DEFOSSE ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31520 RAMONVILLE ST AGNESiègeActif

    804 690 410 00019 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 8559B

Conformité de DEFOSSE ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSE ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFOSSE ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2014

Questions fréquentes sur DEFOSSE ANNE

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE ANNE ?

Le numéro SIREN de DEFOSSE ANNE est 804 690 410. Le SIRET de son siège social est 804 690 410 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38804690410.

Où se situe le siège social de DEFOSSE ANNE ?

Le siège social de DEFOSSE ANNE est situé 16 B Che de Mangepommes, 31520 Ramonville St Agne.

DEFOSSE ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFOSSE ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFOSSE ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE ANNE.