DEFOSSE BERTRAND
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 524 646 502, DEFOSSE BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2010. Son siège social est situé 1 rue Dampierre, 75019 Paris. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DEFOSSE BERTRAND
INSEE- Dénomination
- DEFOSSE BERTRAND
- SIREN
- 524 646 502
- SIRET (siège)
- 524 646 502 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR58524646502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 646 502
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 septembre 2010
- Siège social
- 1 RUE DAMPIERRE, 75019, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFOSSE BERTRAND
Autre création artistique
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Établissements de DEFOSSE BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75019 PARISSiègeActif
524 646 502 00012 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 9003B
Conformité de DEFOSSE BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOSSE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOSSE BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2010
Questions fréquentes sur DEFOSSE BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE BERTRAND ?
Le numéro SIREN de DEFOSSE BERTRAND est 524 646 502. Le SIRET de son siège social est 524 646 502 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58524646502.
Où se situe le siège social de DEFOSSE BERTRAND ?
Le siège social de DEFOSSE BERTRAND est situé 1 rue Dampierre, 75019 Paris.
DEFOSSE BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOSSE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOSSE BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE BERTRAND.
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