DEFOSSE FRANCIS
Active4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles
DEFOSSE FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 519 219 729. Son siège social est situé 1 Lagudal, 24140 Beleymas. DEFOSSE FRANCIS relève du secteur commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).
Fiche d'identité de DEFOSSE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DEFOSSE FRANCIS
- SIREN
- 519 219 729
- SIRET (siège)
- 519 219 729 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR25519219729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 219 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 1 LAGUDAL, 24140, BELEYMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFOSSE FRANCIS
Commerces de détail de charbons et combustibles
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Établissements de DEFOSSE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24140 BELEYMASSiègeActif
519 219 729 00018 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4778B
Conformité de DEFOSSE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOSSE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOSSE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur DEFOSSE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DEFOSSE FRANCIS est 519 219 729. Le SIRET de son siège social est 519 219 729 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25519219729.
Où se situe le siège social de DEFOSSE FRANCIS ?
Le siège social de DEFOSSE FRANCIS est situé 1 Lagudal, 24140 Beleymas.
DEFOSSE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOSSE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOSSE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE FRANCIS.
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