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DEFOSSE FREDERIC

Active
Siren394 340 541Entrepreneur individuel63440 SAINT-HILAIRE-LA-CROIXCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFOSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 340 541. Son siège social est situé Ld le Bourg, 63440 Saint-Hilaire-la-Croix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEFOSSE FREDERIC

Dénomination
DEFOSSE FREDERIC
SIREN
394 340 541
SIRET (siège)
394 340 541 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32394340541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 340 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LE BOURG, 63440, SAINT-HILAIRE-LA-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFOSSE FREDERIC

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEFOSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFOSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFOSSE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63440 SAINT-HILAIRE-LA-CROIXSiègeActif

    394 340 541 00017 · ouvert le 27 décembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEFOSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFOSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFOSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFOSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFOSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DEFOSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEFOSSE FREDERIC est 394 340 541. Le SIRET de son siège social est 394 340 541 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32394340541.

Où se situe le siège social de DEFOSSE FREDERIC ?

Le siège social de DEFOSSE FREDERIC est situé Ld le Bourg, 63440 Saint-Hilaire-la-Croix.

DEFOSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFOSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFOSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE FREDERIC.

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