DEFOSSE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 353 272 511, DEFOSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Vieux Pont Ld les Perouses, 07370 Arras-sur-Rhone. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de DEFOSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- DEFOSSE JEAN
- SIREN
- 353 272 511
- SIRET (siège)
- 353 272 511 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR07353272511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 272 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- CHE DU VIEUX PONT LD LES PEROUSES, 07370, ARRAS-SUR-RHONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEFOSSE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de DEFOSSE JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 07370 ARRAS-SUR-RHONESiègeActif
353 272 511 00042 · ouvert le 15 décembre 1999 · NAF 6820B
- 69350 LA MULATIEREFermé
353 272 511 00034 · NAF 748K
- 69350 LA MULATIEREFermé
353 272 511 00059 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 748K
Conformité de DEFOSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur DEFOSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de DEFOSSE JEAN est 353 272 511. Le SIRET de son siège social est 353 272 511 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07353272511.
Où se situe le siège social de DEFOSSE JEAN ?
Le siège social de DEFOSSE JEAN est situé Che du Vieux Pont Ld les Perouses, 07370 Arras-sur-Rhone.
DEFOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE JEAN.
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