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DEFOSSE JEAN

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Siren353 272 511Entrepreneur individuel07370 ARRAS-SUR-RHONECréée le 01 janvier 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 353 272 511, DEFOSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Vieux Pont Ld les Perouses, 07370 Arras-sur-Rhone. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DEFOSSE JEAN

Dénomination
DEFOSSE JEAN
SIREN
353 272 511
SIRET (siège)
353 272 511 00042
N° TVA intracommunautaire
FR07353272511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 272 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
CHE DU VIEUX PONT LD LES PEROUSES, 07370, ARRAS-SUR-RHONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEFOSSE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DEFOSSE JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 07370 ARRAS-SUR-RHONESiègeActif

    353 272 511 00042 · ouvert le 15 décembre 1999 · NAF 6820B

  • 69350 LA MULATIEREFermé

    353 272 511 00034 · NAF 748K

  • 69350 LA MULATIEREFermé

    353 272 511 00059 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 748K

Conformité de DEFOSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFOSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DEFOSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DEFOSSE JEAN est 353 272 511. Le SIRET de son siège social est 353 272 511 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07353272511.

Où se situe le siège social de DEFOSSE JEAN ?

Le siège social de DEFOSSE JEAN est situé Che du Vieux Pont Ld les Perouses, 07370 Arras-sur-Rhone.

DEFOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE JEAN.