DEFOSSE JEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 390 310 332, DEFOSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 mai 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve L Ecarie, 71990 Saint-Prix. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de DEFOSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- DEFOSSE JEAN
- SIREN
- 390 310 332
- SIRET (siège)
- 390 310 332 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67390310332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 310 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 11 mai 1984
- Siège social
- L ECARIE, 71990, SAINT-PRIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFOSSE JEAN
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DEFOSSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71990 SAINT-PRIXSiègeActif
390 310 332 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0142Z
Conformité de DEFOSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 1984
Questions fréquentes sur DEFOSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de DEFOSSE JEAN est 390 310 332. Le SIRET de son siège social est 390 310 332 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390310332.
Où se situe le siège social de DEFOSSE JEAN ?
Le siège social de DEFOSSE JEAN est situé L Ecarie, 71990 Saint-Prix.
DEFOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE JEAN.
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