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DEFOSSE MARCEL

Active
Siren415 346 931Entrepreneur individuel78170 LA CELLE-SAINT-CLOUDCréée le 01 octobre 1948
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFOSSE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1948, identifié par le SIREN 415 346 931. Elle est domiciliée 65 Res Elysee 2, 78170 La Celle-Saint-Cloud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DEFOSSE MARCEL

Dénomination
DEFOSSE MARCEL
SIREN
415 346 931
SIRET (siège)
415 346 931 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48415346931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 346 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 octobre 1948
Siège social
65 RES ELYSEE 2, 78170, LA CELLE-SAINT-CLOUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFOSSE MARCEL

Autre création artistique

Finances de DEFOSSE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFOSSE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFOSSE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78170 LA CELLE-SAINT-CLOUDSiègeFermé

    415 346 931 00017 · ouvert le 01 octobre 1948 · NAF 9003B

Documents juridiques de DEFOSSE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFOSSE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFOSSE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFOSSE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFOSSE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1948

Questions fréquentes sur DEFOSSE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEFOSSE MARCEL est 415 346 931. Le SIRET de son siège social est 415 346 931 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48415346931.

Où se situe le siège social de DEFOSSE MARCEL ?

Le siège social de DEFOSSE MARCEL est situé 65 Res Elysee 2, 78170 La Celle-Saint-Cloud.

DEFOSSE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFOSSE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1948. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFOSSE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE MARCEL.

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