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DEFOSSE MICHEL

Active
Siren327 079 158Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 01 juillet 1977

6910Z · Activités juridiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 327 079 158, DEFOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1977. Son siège social est situé 23 Pl de la Republique, 21000 Dijon. DEFOSSE MICHEL relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de DEFOSSE MICHEL

Dénomination
DEFOSSE MICHEL
SIREN
327 079 158
SIRET (siège)
327 079 158 00033
N° TVA intracommunautaire
FR36327079158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 079 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 juillet 1977
Siège social
23 PL DE LA REPUBLIQUE, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFOSSE MICHEL

Activités juridiques

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Établissements de DEFOSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    327 079 158 00033 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6910Z

Conformité de DEFOSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFOSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1977

Questions fréquentes sur DEFOSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEFOSSE MICHEL est 327 079 158. Le SIRET de son siège social est 327 079 158 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36327079158.

Où se situe le siège social de DEFOSSE MICHEL ?

Le siège social de DEFOSSE MICHEL est situé 23 Pl de la Republique, 21000 Dijon.

DEFOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE MICHEL.

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