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DEFOSSE PASCAL

Active
Siren484 340 377Entrepreneur individuel59800 LILLECréée le 10 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEFOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2005, identifié par le SIREN 484 340 377. Son siège social est situé 11 av le Corbusier, 59800 Lille. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEFOSSE PASCAL

Dénomination
DEFOSSE PASCAL
SIREN
484 340 377
SIRET (siège)
484 340 377 00023
N° TVA intracommunautaire
FR40484340377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 340 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 juillet 2005
Siège social
11 AV LE CORBUSIER, 59800, LILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFOSSE PASCAL

Location de logements

Finances de DEFOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59800 LILLESiègeActif

    484 340 377 00023 · ouvert le 27 janvier 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEFOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2005

Questions fréquentes sur DEFOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEFOSSE PASCAL est 484 340 377. Le SIRET de son siège social est 484 340 377 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40484340377.

Où se situe le siège social de DEFOSSE PASCAL ?

Le siège social de DEFOSSE PASCAL est situé 11 av le Corbusier, 59800 Lille.

DEFOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSE PASCAL.

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