DEFOSSEZ BASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 984 579 128, DEFOSSEZ BASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2024. Son siège social est situé 9 RTE de Sedières, 19320 Clergoux. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEFOSSEZ BASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEFOSSEZ BASTIEN
- SIREN
- 984 579 128
- SIRET (siège)
- 984 579 128 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96984579128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 579 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 14 février 2024
- Siège social
- 9 RTE de Sedières, 19320, Clergoux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de DEFOSSEZ BASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de DEFOSSEZ BASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19320 ClergouxSiègeActif
984 579 128 00013 · ouvert le 07 décembre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de DEFOSSEZ BASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSEZ BASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOSSEZ BASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOSSEZ BASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2024
Questions fréquentes sur DEFOSSEZ BASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEFOSSEZ BASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEFOSSEZ BASTIEN est 984 579 128. Le SIRET de son siège social est 984 579 128 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96984579128.
Où se situe le siège social de DEFOSSEZ BASTIEN ?
Le siège social de DEFOSSEZ BASTIEN est situé 9 RTE de Sedières, 19320 Clergoux.
DEFOSSEZ BASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOSSEZ BASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOSSEZ BASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSEZ BASTIEN.
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