DEFOSSEZ EMMANUEL

Active

Siren479 217 986Entrepreneur individuel27220 BOIS-LE-ROICréée le 30 juin 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEFOSSEZ EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2006 sous le numéro SIREN 479 217 986. Son siège social est situé 2 rue du Bois Brule, 27220 Bois-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DEFOSSEZ EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DEFOSSEZ EMMANUEL
SIREN: 479 217 986
SIRET (siège): 479 217 986 00021
N° TVA intracommunautaire: FR92479217986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 479 217 986
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 30 juin 2006
Siège social: 2 RUE DU BOIS BRULE, 27220, BOIS-LE-ROI
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEFOSSEZ EMMANUEL

MARECHALERIE

Finances de DEFOSSEZ EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFOSSEZ EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFOSSEZ EMMANUEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

27220 BOIS-LE-ROISiègeActif
479 217 986 00021 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 9329Z
78610 LES BREVIAIRESFermé
479 217 986 00013 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 927C

Documents juridiques de DEFOSSEZ EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFOSSEZ EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFOSSEZ EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFOSSEZ EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSEZ EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFOSSEZ EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFOSSEZ EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2006

Questions fréquentes sur DEFOSSEZ EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DEFOSSEZ EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DEFOSSEZ EMMANUEL est 479 217 986. Le SIRET de son siège social est 479 217 986 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92479217986.

Où se situe le siège social de DEFOSSEZ EMMANUEL ?

Le siège social de DEFOSSEZ EMMANUEL est situé 2 rue du Bois Brule, 27220 Bois-le-Roi.