DEFOSSEZ RAPHAEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DEFOSSEZ RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2004, identifié par le SIREN 479 372 781. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Renoir, 44400 Reze. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DEFOSSEZ RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- DEFOSSEZ RAPHAEL
- SIREN
- 479 372 781
- SIRET (siège)
- 479 372 781 00068
- N° TVA intracommunautaire
- FR41479372781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 372 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 05 novembre 2004
- Siège social
- 3 PL RENOIR, 44400, REZE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de DEFOSSEZ RAPHAEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DEFOSSEZ RAPHAEL
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 44400 REZESiègeActif
479 372 781 00068 · ouvert le 31 janvier 2020 · NAF 9003A
- 44100 NANTESFermé
479 372 781 00019 · ouvert le 05 novembre 2004 · NAF 923A
- 44400 REZEFermé
479 372 781 00027 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 923A
- 44000 NANTESFermé
479 372 781 00035 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 923A
- 44400 REZEFermé
479 372 781 00043 · ouvert le 13 mars 2007 · NAF 9003A
- 44400 REZEFermé
479 372 781 00050 · ouvert le 15 février 2010 · NAF 9003A
Conformité de DEFOSSEZ RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFOSSEZ RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFOSSEZ RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFOSSEZ RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2004
Questions fréquentes sur DEFOSSEZ RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de DEFOSSEZ RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de DEFOSSEZ RAPHAEL est 479 372 781. Le SIRET de son siège social est 479 372 781 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41479372781.
Où se situe le siège social de DEFOSSEZ RAPHAEL ?
Le siège social de DEFOSSEZ RAPHAEL est situé 3 Pl Renoir, 44400 Reze.
DEFOSSEZ RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFOSSEZ RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFOSSEZ RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFOSSEZ RAPHAEL.
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