DEFRANCES MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 417 836 095, DEFRANCES MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée à Castelnau sur l'Auvignon (32100). Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DEFRANCES MICHEL
INSEE- Dénomination
- DEFRANCES MICHEL
- SIREN
- 417 836 095
- SIRET (siège)
- 417 836 095 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92417836095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 836 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- 32100, CASTELNAU SUR L'AUVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFRANCES MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de DEFRANCES MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32100 CASTELNAU SUR L'AUVIGNONSiègeActif
417 836 095 00014 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0121Z
Conformité de DEFRANCES MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRANCES MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFRANCES MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFRANCES MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur DEFRANCES MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DEFRANCES MICHEL ?
Le numéro SIREN de DEFRANCES MICHEL est 417 836 095. Le SIRET de son siège social est 417 836 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92417836095.
Où se situe le siège social de DEFRANCES MICHEL ?
Le siège social de DEFRANCES MICHEL est situé à Castelnau sur l'Auvignon (32100).
DEFRANCES MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFRANCES MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFRANCES MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRANCES MICHEL.
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