DEFRANCHI DOMINIQUE
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Enregistré sous le numéro SIREN 453 544 884, DEFRANCHI DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2004. Son siège social est situé Mtee des Artistes Hameau de Rouaine, 04240 Annot. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de DEFRANCHI DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEFRANCHI DOMINIQUE
- SIREN
- 453 544 884
- SIRET (siège)
- 453 544 884 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR47453544884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 544 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 02 mai 2004
- Siège social
- MTEE DES ARTISTES HAMEAU DE ROUAINE, 04240, ANNOT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEFRANCHI DOMINIQUE
Arts du spectacle vivant
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Établissements de DEFRANCHI DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04240 ANNOTSiègeActif
453 544 884 00027 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 9001Z
- 04240 ANNOTFermé
453 544 884 00019 · ouvert le 02 mai 2004 · NAF 9001Z
Conformité de DEFRANCHI DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRANCHI DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFRANCHI DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFRANCHI DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2004
Questions fréquentes sur DEFRANCHI DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEFRANCHI DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEFRANCHI DOMINIQUE est 453 544 884. Le SIRET de son siège social est 453 544 884 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47453544884.
Où se situe le siège social de DEFRANCHI DOMINIQUE ?
Le siège social de DEFRANCHI DOMINIQUE est situé Mtee des Artistes Hameau de Rouaine, 04240 Annot.
DEFRANCHI DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFRANCHI DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFRANCHI DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRANCHI DOMINIQUE.
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