DEFRANOUX GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEFRANOUX GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1982 sous le numéro SIREN 323 884 916. Elle est domiciliée L Envers de Longemer, 88400 Xonrupt-Longemer. L'entreprise déclare le code NAF 5530Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEFRANOUX GERARD
INSEE- Dénomination
- DEFRANOUX GERARD
- SIREN
- 323 884 916
- SIRET (siège)
- 323 884 916 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37323884916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 884 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5530Z
- Date de création
- 01 avril 1982
- Siège social
- L ENVERS DE LONGEMER, 88400, XONRUPT-LONGEMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFRANOUX GERARD
Location d'un terrain de camping, achat et vente au détail de boissons hygiéniques glaces et crèmes glacées, cartes postales et vente au détail de produits fermiers
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Finances de DEFRANOUX GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEFRANOUX GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DEFRANOUX GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif
323 884 916 00012 · ouvert le 01 avril 1982 · NAF 5530Z
Documents juridiques de DEFRANOUX GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEFRANOUX GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFRANOUX GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEFRANOUX GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRANOUX GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFRANOUX GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEFRANOUX GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1982
Questions fréquentes sur DEFRANOUX GERARD
Quel est le numéro SIREN de DEFRANOUX GERARD ?
Le numéro SIREN de DEFRANOUX GERARD est 323 884 916. Le SIRET de son siège social est 323 884 916 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37323884916.
Où se situe le siège social de DEFRANOUX GERARD ?
Le siège social de DEFRANOUX GERARD est situé L Envers de Longemer, 88400 Xonrupt-Longemer.
DEFRANOUX GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFRANOUX GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFRANOUX GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRANOUX GERARD.
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