DEFRANOUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEFRANOUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 928 865. Elle est domiciliée 740 CHE du Garboud, 38690 Bévenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DEFRANOUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEFRANOUX PASCAL
- SIREN
- 949 928 865
- SIRET (siège)
- 949 928 865 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36949928865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 928 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 740 CHE du Garboud, 38690, Bévenais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFRANOUX PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de DEFRANOUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEFRANOUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEFRANOUX PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38690 BévenaisSiègeActif
949 928 865 00011 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DEFRANOUX PASCAL
INPIComptes annuels de DEFRANOUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFRANOUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEFRANOUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRANOUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFRANOUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEFRANOUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DEFRANOUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEFRANOUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEFRANOUX PASCAL est 949 928 865. Le SIRET de son siège social est 949 928 865 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36949928865.
Où se situe le siège social de DEFRANOUX PASCAL ?
Le siège social de DEFRANOUX PASCAL est situé 740 CHE du Garboud, 38690 Bévenais.
DEFRANOUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFRANOUX PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFRANOUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRANOUX PASCAL.
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