DEFRANOUX PASCALE

Active

Siren415 397 405Entrepreneur individuel88120 VAGNEYCréée le 01 février 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEFRANOUX PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1998 sous le numéro SIREN 415 397 405. Son siège social est situé 13 Che du Charmois, 88120 Vagney. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DEFRANOUX PASCALE

INSEE

Dénomination: DEFRANOUX PASCALE
SIREN: 415 397 405
SIRET (siège): 415 397 405 00010
N° TVA intracommunautaire: FR53415397405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 397 405
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 01 février 1998
Siège social: 13 CHE DU CHARMOIS, 88120, VAGNEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEFRANOUX PASCALE

Arts du spectacle vivant

Finances de DEFRANOUX PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFRANOUX PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFRANOUX PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88120 VAGNEYSiègeActif
415 397 405 00010 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DEFRANOUX PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFRANOUX PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFRANOUX PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFRANOUX PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRANOUX PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRANOUX PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFRANOUX PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 1998

Questions fréquentes sur DEFRANOUX PASCALE

Quel est le numéro SIREN de DEFRANOUX PASCALE ?

Le numéro SIREN de DEFRANOUX PASCALE est 415 397 405. Le SIRET de son siège social est 415 397 405 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53415397405.

Où se situe le siège social de DEFRANOUX PASCALE ?

Le siège social de DEFRANOUX PASCALE est situé 13 Che du Charmois, 88120 Vagney.