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909 422 396

Active
Siren909 422 396Entrepreneur individuel DOUBSCréée le 10 janvier 2022

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Fiche d'identité de 909 422 396

Dénomination
909 422 396
SIREN
909 422 396
SIRET (siège)
909 422 396 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95909422396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 422 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
10 janvier 2022
Siège social
DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 909 422 396

Transports de voyageurs par taxis

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Dirigeants et représentants de 909 422 396

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 422 396

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DOUBSSiègeActif

    909 422 396 00012 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 4932Z

Conformité de 909 422 396

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 422 396. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 422 396 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 422 396

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2022