DEFRASNE CAROLINE
Active4799A · Vente à domicile
DEFRASNE CAROLINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2014, identifié par le SIREN 803 074 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Grande rue, 25560 Bouverans. DEFRASNE CAROLINE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DEFRASNE CAROLINE
INSEE- Dénomination
- DEFRASNE CAROLINE
- SIREN
- 803 074 400
- SIRET (siège)
- 803 074 400 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR68803074400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 074 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 20 juin 2014
- Siège social
- 5 GRANDE RUE, 25560, BOUVERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFRASNE CAROLINE
Vente à domicile
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Établissements de DEFRASNE CAROLINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 BOUVERANSSiègeActif
803 074 400 00018 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 4799A
Conformité de DEFRASNE CAROLINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFRASNE CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFRASNE CAROLINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2014
Questions fréquentes sur DEFRASNE CAROLINE
Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE CAROLINE ?
Le numéro SIREN de DEFRASNE CAROLINE est 803 074 400. Le SIRET de son siège social est 803 074 400 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68803074400.
Où se situe le siège social de DEFRASNE CAROLINE ?
Le siège social de DEFRASNE CAROLINE est situé 5 Grande rue, 25560 Bouverans.
DEFRASNE CAROLINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFRASNE CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFRASNE CAROLINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRASNE CAROLINE.
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