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DEFRASNE CAROLINE

Active
Siren803 074 400Entrepreneur individuel25560 BOUVERANSCréée le 20 juin 2014

4799A · Vente à domicile

DEFRASNE CAROLINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2014, identifié par le SIREN 803 074 400. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Grande rue, 25560 Bouverans. DEFRASNE CAROLINE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de DEFRASNE CAROLINE

Dénomination
DEFRASNE CAROLINE
SIREN
803 074 400
SIRET (siège)
803 074 400 00018
N° TVA intracommunautaire
FR68803074400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 074 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
20 juin 2014
Siège social
5 GRANDE RUE, 25560, BOUVERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFRASNE CAROLINE

Vente à domicile

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Établissements de DEFRASNE CAROLINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25560 BOUVERANSSiègeActif

    803 074 400 00018 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 4799A

Conformité de DEFRASNE CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRASNE CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFRASNE CAROLINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2014

Questions fréquentes sur DEFRASNE CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE CAROLINE ?

Le numéro SIREN de DEFRASNE CAROLINE est 803 074 400. Le SIRET de son siège social est 803 074 400 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68803074400.

Où se situe le siège social de DEFRASNE CAROLINE ?

Le siège social de DEFRASNE CAROLINE est situé 5 Grande rue, 25560 Bouverans.

DEFRASNE CAROLINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFRASNE CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFRASNE CAROLINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRASNE CAROLINE.