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DEFRASNE CLAUDE

Active
Siren322 436 106Entrepreneur individuel25520 RENEDALECréée le 01 octobre 1981

0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière

Documents

DEFRASNE CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1981 sous le numéro SIREN 322 436 106. Son siège social est situé 3 rue de la Fontaine, 25520 Renedale. Son activité principale est services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z).

Fiche d'identité de DEFRASNE CLAUDE

Dénomination
DEFRASNE CLAUDE
SIREN
322 436 106
SIRET (siège)
322 436 106 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80322436106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 436 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
3 RUE DE LA FONTAINE, 25520, RENEDALE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFRASNE CLAUDE

Bucheronnage débardage débroussaillage

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Établissements de DEFRASNE CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25520 RENEDALESiègeActif

    322 436 106 00015 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 0240Z

Documents juridiques de DEFRASNE CLAUDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2020

  • Acte

Conformité de DEFRASNE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRASNE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFRASNE CLAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-22 · Début d'activité : 2020-09-15

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur DEFRASNE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DEFRASNE CLAUDE est 322 436 106. Le SIRET de son siège social est 322 436 106 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80322436106.

Où se situe le siège social de DEFRASNE CLAUDE ?

Le siège social de DEFRASNE CLAUDE est situé 3 rue de la Fontaine, 25520 Renedale.

DEFRASNE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFRASNE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFRASNE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRASNE CLAUDE.