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DEFRASNE DANIEL

Active
Siren831 618 517Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 26 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 618 517, DEFRASNE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 26 mai 2017. Elle est domiciliée 19 rue de Baumont, 25300 Pontarlier. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEFRASNE DANIEL

Dénomination
DEFRASNE DANIEL
SIREN
831 618 517
SIRET (siège)
831 618 517 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43831618517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 618 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
26 mai 2017
Siège social
19 RUE DE BAUMONT, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFRASNE DANIEL

Production d'électricité

Finances de DEFRASNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFRASNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFRASNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    831 618 517 00013 · ouvert le 26 mai 2017 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEFRASNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFRASNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFRASNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFRASNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRASNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFRASNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2017

Questions fréquentes sur DEFRASNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEFRASNE DANIEL est 831 618 517. Le SIRET de son siège social est 831 618 517 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43831618517.

Où se situe le siège social de DEFRASNE DANIEL ?

Le siège social de DEFRASNE DANIEL est situé 19 rue de Baumont, 25300 Pontarlier.

DEFRASNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFRASNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFRASNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRASNE DANIEL.

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