DEFRASNE HENRI
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
DEFRASNE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2017 sous le numéro SIREN 829 054 758. Son siège social est situé 4 Grande rue, 25560 Bouverans. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DEFRASNE HENRI
INSEE- Dénomination
- DEFRASNE HENRI
- SIREN
- 829 054 758
- SIRET (siège)
- 829 054 758 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR90829054758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 054 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- 4 GRANDE RUE, 25560, BOUVERANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEFRASNE HENRI
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DEFRASNE HENRI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25560 BOUVERANSSiègeActif
829 054 758 00018 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0149Z
Conformité de DEFRASNE HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEFRASNE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEFRASNE HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur DEFRASNE HENRI
Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE HENRI ?
Le numéro SIREN de DEFRASNE HENRI est 829 054 758. Le SIRET de son siège social est 829 054 758 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90829054758.
Où se situe le siège social de DEFRASNE HENRI ?
Le siège social de DEFRASNE HENRI est situé 4 Grande rue, 25560 Bouverans.
DEFRASNE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, DEFRASNE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEFRASNE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRASNE HENRI.
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